Élection du Conseil de la Vie Sociale

Madame, Monsieur,

Chers parents,

J’ai le plaisir de vous informer que nous allons procéder au renouvellement du Conseil de la Vie Sociale de notre établissement, l’Institut des Jeunes Sourds.

Aussi, je vous invite à présenter votre candidature afin de représenter le plus largement possible les familles.

Un décret du 25 avril 2022 est venu modifier l’organisation et le fonctionnement du Conseil de la Vie Sociale.

Ce décret élargit notamment la composition de cette instance et lui donne de nouvelles compétences décrites dans le CVS – LIVRET FONCTIONNEMENT (v 2023) et le CVS – REGLEMENT INTERIEUR 2023 ci-joints.

Parmi les nouveautés :

  • Le CVS concerne les usagers, les familles et les professionnels de l’IJS
  • La présence d’un professionnel de l’équipe soignante au sein du CVS
  • L’élection des représentants du personnel se fait désormais par vote à bulletin secret.

Cette réforme, entrée en application le 1er janvier 2023, nécessite d’organiser de nouvelles élections.

Si vous souhaitez vous porter candidat, merci de retourner CVS – ACTE CANDIDATURE FAMILLE ci-joint avant le 28 février 2023 au secrétariat de direction (direction@afis01.fr).

Les élections se dérouleront par correspondance début mars. Des informations complémentaires vous seront communiquées prochainement

Dans cette attente, je reste à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur les missions de cette instance.

Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

M. Delolme

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